Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

52 résultats pour la valeur "15/05/2023" du filtre Date de séance

AMÉNAGEMENTS POUR L'AMÉLIORATION DES ACCÈS AUTOROUTES - AGGLOMÉRATION DES 3 FRONTIÈRES - DÉCLARATION DE PROJET

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN - APPROBATION DE CONVENTIONS D'OPERATION DE REVITALISATION DE TERRITOIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2023 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTIONS AVEC LES DEUX PARCS NATURELS REGIONAUX DES BALLONS DES VOSGES ET DES VOSGES DU NORD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS COMMUNAL ALSACE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RD1066 - PROTECTIONS PHONIQUES AU DROIT DE LUTTERBACH- CONVENTION DE FINANCEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

INSTITUTION D'UNE COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER A SEEBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PARTICIPATION FINANCIÈRE 2023 CENTRES DE SANTE SEXUELLE EXTERNALISES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

EURODISTRICT TRINATIONAL DE BALE - CONVENTION POUR LA CESSION DE COMPTEURS VÉLO

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

STRATÉGIE NATIONALE DE PRÉVENTION ET DE LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ - BILAN 2022-2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DELIBERATION DECIDANT D'ORDONNER L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER D'ALTECKENDORF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2023 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

TRAVERSÉE PIÉTONNE ET CYCLABLE SUR LA RD 12 BIS II A SAINT-LOUIS - CONVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ASSOCIATION AMORCE - MODIFICATION DE LA COTISATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DES ABEILLES POUR LA BIODIVERSITE CONVENTION DE PARTENARIAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES MEMORIELLES DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE MEMOIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION FINANCIERE 2023 AVEC L'AGENCE D'URBANISME DE STRASBOURG RHIN SUPÉRIEUR (ADEUS)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - CDC HABITAT SOCIAL - MAINTIEN DE GARANTIE SUITE À LA RENÉGOCIATION DE 21 LIGNES DU PRÊT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

LUTTE CONTRE LES NUISANCES DUES AUX MOUSTIQUES - PROPOSITIONS DE SUBVENTIONS 2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COOPÉRATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW - POLOGNE - DÉPLACEMENT D'UNE DÉLÉGATION ALSACIENNE À WROCLAW

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE RÉHABILITATION THERMIQUE DE 508 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX A COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PARCELLES FONCIÈRES DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE - ÉVOLUTION DU RÉGIME FORESTIER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FINANCEMENT PARTENARIAL EN FAVEUR DE LA LANGUE RÉGIONALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DÉVELOPPEMENT DE L'OFFRE D'ACCUEIL POUR L'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE - PLAN ENFANCE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

APPEL À MANIFESTATION D'INTÉRÊT AMI " INVESTISSEMENTS TERRITORIAUX DÉDIÉS AU TOURISME DE PROXIMITÉ "SUBVENTIONS AUX PORTEURS DE PROJET

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

POLITIQUE LUTTE CONTRE LES VIOLENCES INTRAFAMILIALES -LES ACTIONS DE LA CEA EN 2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AUX ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE FINANCEMENT POUR RÉCUPÉRATION DU FCTVA CONCERNANT DES TRAVAUX ROUTIERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT DOMIAL SA HLM RÉHABILITATION THERMIQUE DE 18 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE ROSSBERG A CERNAY

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONTRIBUTIONS STATUTAIRES AU FONCTIONNEMENT ET AUX INVESTISSEMENTS COURANTS ANNUELS 2023 DES SYNDICATS MIXTES DE MONTAGNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CITIVIA-SEM, TROISIÈME APPEL DE FONDS CONSÉCUTIF À L'AUGMENTATION DE CAPITAL SOUSCRITE EN 2020 ET AUTORISATION DE CREER UNE FILIALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ECHANGES AVEC LE LOT-ET-GARONNE - DÉPLACEMENT D'UNE DÉLÉGATION ALSACIENNE A AGEN DU LUNDI 5 AU JEUDI 8 JUIN 2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - PIERRES ET TERRITOIRESET ASSOCIATION MAISON DE RETRAITE DES MISSIONS AFRICAINES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CITIVIA-SPL OPERATIONS SUR LE CAPITAL SOCIAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2023 DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX ORGANISMES TOURISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DOTATION 2023 POUR LE DISPOSITIF OKOTE, OUTIL DE COOPERATIONS TERRITORIALES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS ALSACE POUR 2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ASSOCIATION FOYER NOTRE DAME ET LA CEA POUR LA PRISE EN CHARGE DE JEUNES MAJEURS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AVENANT À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE - VOIRIE À BRUMATH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION JOURNEES D'OCTOBRE POUR L'EVENEMENT FOLIE'FLORE 2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE MISE EN PLACE D'UN RÈGLEMENT SPÉCIFIQUE DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LES AGENTS DE LA SALLE DE GESTION DU TRAFIC DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT DOMIAL SA HLM RÉHABILITATION THERMIQUE DE 42 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE SAINT GERMAIN A WIDENSOLEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SOUTIEN AUX PROJETS DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE - ASSOCIATION MUSEUMS-PASS-MUSEES - FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE REGULARISATION FONCIERE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTION AU SYNDICAT MIXTE D'AMÉNAGEMENT DU SITE DU BARRAGE DE KRUTH-WILDENSTEIN TRAVAUX 2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MANIFESTATION TRAIL ALSACE GRAND EST BY UTMB

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE RELIQUAT PROGRAMME 2022 POUR LES COMMUNES HAUT-RHINOISES, PREMIERE REPARTITION - PROGRAMME 2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE NOMMER LE COLLÈGE DE BRUMATH "COLLÈGE MARCEL WEINUM"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

Retour en haut de page